sirops fruits corses damiani

Mentions légales du site www.sirops-damiani.com


Ce site web est édité par :

Ets DAMIANI
Piedi Piaghja
Route du village
20600 FURIANI
Corse - FRANCE
SARL au capital de 112 000 €
SIRET : 312 976 137 00025
N° tel : +33 (0)4 95 33 00 03


Responsable de la Publication :

Gérard DAMIANI en qualité de gérant des Ets DAMIANI


Ce site est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


Données personnelles :

La société DAMIANI a effectué la déclaration de la gestion des fichiers clients et de prospects auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) et à obtenu le numéro de déclaration suivant : (en cours)

Les informations enregistrées sont réservées à l'usage interne des services de la société DAMIANI et ne peuvent être communiquées à des tiers.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un mail à contact@pastis-dami.com ou écrire à l'adresse suivante :
Ets DAMIANI, Route du village, 20600 FURIANI, Corse - FRANCE.


Responsabilité :

Ce site est la propriété des Ets Damiani (SARL Pastis Dami)

Toute reproduction intégrale ou partielle, notamment des textes et photographies est strictement interdite. La reproduction, distribution ou utilisation notamment à des fins commerciales de ces éléments pourra faire l'objet de poursuites pénales.

Nous ne serions être responsable des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur ne des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis notamment suite à l'accès ou la navigation sur notre site.

La reproduction d'une page de notre site dans un cadre ne nous appartenant pas ou l'insertion d'une page nous appartenant dans la page d'un site ne nous appartenant pas est interdite.

Le visiteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et s'engage à les respecter.


Loi applicable et Juridiction compétente :

Ces Termes et Conditions seront régis par – et interprétés conformément à - la législation française. Vous acceptez la juridiction des tribunaux situés en France pour toute action en justice résultant de ou en relation avec ces Termes et Conditions ou avec votre exploration ou utilisation de ce Site.